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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT
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IMMODULIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMODULIS
BANQUE SCALBERT DUPONT (SA)

Numéro de dépôt :
95558753
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque IMMODULIS

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMODULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT domicilié(e) 33, avenue Le Corbusier, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE SCALBERT DUPONT Département Juridique et Contentieux - France.

La marque IMMODULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMODULIS est expirée depuis le 13 février 2005.

BANQUE SCALBERT DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : BANQUIER PERSONNEL , BSD , CONTRAT OPTIPART , VOCAL , CONTRAT OPTIM , LES MASTERS DE L'ECONOMIE , BANQUE SCALBERT DUPONT GROUPE CIC , AGENCE "PREMIER" , BANQUE SCALBERT DUPONT D GROUPE CC , B.S.D. OPTIM


BANQUE SCALBERT DUPONT (SA) - 33, avenue Le Corbusier, 59000 LILLE - France - SIREN 455502096


BANQUE SCALBERT DUPONT Département Juridique et Contentieux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Publicité; informations et renseignements d'affaires; courrier publicitaire.Affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; services de financement; service de prêts bancaires; service de crédit immobilier; opérations financières; opérations monétaires.Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par terminal d'interrogation vidéotex.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.